Justice

Bureau du coroner

À propos des coroners

Que fait le coroner?  
Investigation du coroner 
Autopsie 


QUE FAIT LE CORONER?

Lorsqu’un décès se produit sans avertissement ou à la suite d’un événement traumatique et inexpliqué, le coroner confirme l’identité du défunt et enquête sur les circonstances de sa mort.

Les coroners ont les responsabilités suivantes :

  • Veiller à ce qu’aucun décès ne soit négligé, dissimulé ou passé sous silence. 
  • Collaborer avec les policiers, les médecins praticiens et d’autres organismes au cours de l’enquête. 
  • Déterminer s’il existe des mesures pouvant être prises afin d’empêcher que des décès de même nature se reproduisent à l’avenir. 
  • Faire des recommandations pour améliorer la qualité de vie et la sécurité de toutes les personnes. 
  • Fournir un soutien et des informations utiles aux familles endeuillées et à la collectivité.


INVESTIGATION DU CORONER

Lorsqu’il est avisé d’un décès, le coroner :

  • Recueille des renseignements, mène des entrevues, saisit et scrute des documents et préserve les lieux du décès; 
  • Peut requérir l’assistance d’experts spécialisés pour l’aider dans une enquête, comme la GRC, le commissaire aux incendies, les travailleurs en santé et sécurité au travail (SST), les pathologistes, les dentistes légistes et autres professionnels, selon les cas;
  • Publie un rapport final qui expose les faits et les résultats de l’enquête, lequel peut inclure : 
  • Des renseignements provenant des organismes ayant participé à l’enquête, notamment de la GRC, des services ambulanciers et des hôpitaux; 
  • Les résultats de l’autopsie, de l’analyse toxicologique et d’autres tests auxiliaires qui ont été effectués (le cas échéant); 
  • Des recommandations visant à empêcher d’autres décès à l’avenir (selon le cas).

Chronologie d’une enquête du coroner (en anglais) >>  


AUTOPSIE

Une autopsie est un examen approfondi de la personne décédée afin de déterminer la cause de son décès et de déceler toute maladie ou toute blessure pouvant être présente.

  • Le coroner peut, en vertu des dispositions de la Loi sur les coroners, ordonner une autopsie en vue de déterminer la cause d’un décès.
  • L’autopsie est importante pour les familles, car elle peut contribuer à répondre à des questions sur l’aspect héréditaire d’une maladie, à des considérations d’ordre légal telles que les assurances et à déterminer les circonstances de la mort.
  • Les autopsies et les analyses toxicologiques sont effectuées à Vancouver, en Colombie-Britannique. Le défunt est transporté par voie aérienne depuis et vers Whitehorse.
  • Les autopsies sont pratiquées par un pathologiste qualifié et menées aussi rapidement que possible. Le pathologiste peut prélever des échantillons aux fins d’analyse toxicologique et microscopique et, dans certains cas, effectuer une analyse spécialisée des organes.
  • Une fois l’autopsie terminée, le coroner avise la famille du défunt afin qu’elle puisse prendre les dispositions nécessaires pour les funérailles et, sauf circonstances particulières, lui fait part des conclusions de l’autopsie.
  • Le Bureau du coroner déploie tous les efforts possibles pour accommoder les pratiques religieuses ou culturelles du défunt et de sa famille dans le cadre des impératifs de l’enquête.